Conditions d’utilisation

Objet

Le site présente à titre d’information des facteurs d’émission issus de la Base Carbone de l’ADEME, ainsi que des classements et calculs effectués à partir de ces valeurs.

Pas de conseil

Les contenus ne constituent ni un conseil, ni une recommandation, ni une méthode de déclaration réglementaire. Pour tout usage officiel, se référer à la Base Carbone publiée par l’ADEME et à sa documentation.

Exactitude

Les valeurs sont reprises sans modification de la version 23.6 ; elles peuvent évoluer dans les versions suivantes de la base. Signalez toute erreur à support@facteursco2.online.

Réutilisation

Les données d’origine restent sous Licence Ouverte / Open Licence d’Etalab, avec la mention « Source : ADEME – Base Carbone® ». Les textes et la mise en forme du site ne peuvent être repris sans accord.